Bienvenue sur le site de la régie du SPANC du territoire de la CINOR
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Le Plan du site
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Actualités
Articles
- Assainissement non collectif et régime des autorisations d’urbanisme : modification du code de l’urbanisme
- Contrôle de bon fonctionnement (et d’entretien) des systèmes d’assainissement non collectifs
- Déménagement de la Régie SPANC
- Diagnostic assainissement en cas de vente d’un bien immobilier : Une obligation depuis le 1er janvier 2011
- Lancement de la campagne de diagnostic des installations d’assainissement non collectif sur le Nord
- Modification des horaires d’ouverture de la Régie du SPANC
- Nouveaux locaux : Le siège de la Régie du SPANC
- Permanence technique
- Sensibilisation des entrepreneurs
Missions et réalisations
- Les systèmes d’assainissement non collectifs
- Dispositions générales
- Dispositions particulières : les solutions en Assainissement Non Collectif
- Les fiches
- Fiche 1 : Conditions de mise en place d’une filière
- Fiche 10 : Puits d’infiltration
- Fiche 11 : Autres dispositifs
- Fiche 2 : Fosse toutes eaux
- Fiche 3 : Bac à graisses ou bac dégraisseur
- Fiche 4 : Préfiltre ou filtre indicateur de colmatage
- Fiche 5 : Epandage par tranchées
- Fiche 6 : Lit d’épandage
- Fiche 7 : Filtre à sable vertical non drainé
- Fiche 8 : Filtre à sable vertical drainé
- Fiche 9 : Tertre d’infiltration non drainé
- Procédures d’urbanismes et projets d’aménagements liés à l’ANC
Infos pratiques
- Marchés publics
- Les avis
- Avis modificatif au marché de service « Recensement des installations d’Assainissement Non Collectif sur le territoire de la CINOR »
- Diagnostic des systèmes d’assainissement non collectif existants
- Marché d’assurance pour la couverture des risques relatifs à la responsabilité civile de la REGIE du SPANC.
- Marché de fourniture de carburants pour les véhicules de la Régie du SPANC.
- Marché de service pour le « Recensement des installations d’Assainissement Non Collectif sur le territoire de la CINOR »
- Marché de services pour le nettoyage des locaux de la Régie du Service Public d’Assainissement Non Collectif
- Marché Location de longue durée d’un véhicule neuf
- Marché pour l’acquisition de deux véhicules neufs pour la Régie du SPANC (Relance).
- Marché pour l’acquisition de diverses fournitures administratives
- Marchés conclus
- Les avis
- Les documents utiles à télécharger
- Formulaire de demande d’installation d’un dispositif ANC (Conception)
- Formulaire de demande de contrôle de réalisation de système d’ANC
- Formulaire de demande de diagnostic de l’ANC
- Formulaires de demande de visite de terrain
- Le règlement de service
- Le statut de la Régie
- Manuel d’utilisation et d’entretien de l’ANC
