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Marché pour l’acquisition de deux véhicules neufs pour la Régie du SPANC (Relance).

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

I Nom et adresse de l’organisme qui passe le marché :

Régie du Service Public d’Assainissement Non Collectif du Territoire de la CINOR
2, rue des Cascavels
97441 SAINTE-SUZANNE
Tél. : 0262 52 20 30 - Fax : 0262 52 12 12
http://spanc-cinor.re

II Objet du marché :
« Acquisition de deux véhicules neufs pour la Régie du Service Public d’Assainissement Non Collectif du Territoire de la CINOR ».

Il s’agit d’une relance du précédent marché déclaré infructueux.

III Mode de passation :
procédure adaptée en vertu de l’article 28 du CMP.

IV Nature des prestations :
Fourniture de véhicules « utilitaires » légers.
Les caractéristiques des produits sont détaillées dans le cahier des clauses particulières.

V Délai d’exécution :
Le candidat proposera le délai maximum d’exécution de la prestation (à compter de la notification du marché) dans la limite d’un délai plafond fixé (cf. acte d’engagement).

Date prévisionnelle de notification : juin 2010

VI Dossier de consultation à retirer – Pièces à remettre par les candidats

Les candidats intéressés peuvent retirer un dossier de consultation à l’adresse citée au 1 de l’avis. Ils devront remettre toutes les pièces énumérées à l’article 3 du règlement de consultation.

VII Critères de jugement des candidatures :
capacité financière

VIII Critères de jugement des offres :
voir article 5 du règlement de consultation.

IX Date limite de remise des offres :
7 juin 2010 à 12h 00 locales.

X Date d’envoi du présent avis à la publication :
26 mai 2010

Le Président,
Daniel ALAMELOU