Regie du SPANC
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Bienvenue sur le site de la régie du SPANC du territoire de la CINOR

  • L’ANC, comment çaL’assainissement des eaux usées se fait en plusieurs étapes : la collecte des (...)
  • IMPORTANTMise en place d’une régie de recettes
  • Textes réglementairesLa réglementation en matière d’assainissement non collectif est relativement (...)
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Actualités

  • Permanence technique
  • Modification des horaires d’ouverture de la Régie du SPANC
  • Lancement de la campagne de diagnostic des installations d’assainissement non collectif sur le Nord
  • Assainissement non collectif et régime des autorisations d’urbanisme : modification du code de l’urbanisme
  • Diagnostic assainissement en cas de vente d’un bien immobilier : Une obligation depuis le 1er janvier 2011
  • Nouveaux locaux : Le siège de la Régie du SPANC
  • Contrôle de bon fonctionnement (et d’entretien) des systèmes d’assainissement non collectifs
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