Regie du SPANC
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Bienvenue sur le site de la régie du SPANC du territoire de la CINOR

  • L’ANC, comment çaL’assainissement des eaux usées se fait en plusieurs étapes : la collecte des (...)
  • IMPORTANTMise en place d’une régie de recettes
  • Textes réglementairesLa réglementation en matière d’assainissement non collectif est relativement (...)
Accueil > Infos pratiques > Marchés publics > Les avis

Les avis

  • Marché Location de longue durée d’un véhicule neuf
  • Diagnostic des systèmes d’assainissement non collectif existants
  • Marché pour l’acquisition de diverses fournitures administratives
  • Marché pour l’acquisition de deux véhicules neufs pour la Régie du SPANC (Relance).
  • Avis modificatif au marché de service « Recensement des installations d’Assainissement Non Collectif sur le territoire de la CINOR »
  • Marché de service pour le « Recensement des installations d’Assainissement Non Collectif sur le territoire de la CINOR »
  • Marché de services pour le nettoyage des locaux de la Régie du Service Public d’Assainissement Non Collectif
  • Marché d’assurance pour la couverture des risques relatifs à la responsabilité civile de la REGIE du SPANC.
  • Marché de fourniture de carburants pour les véhicules de la Régie du SPANC.
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