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Marché pour l’acquisition de diverses fournitures administratives

1. Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur :


Régie du Service Public d’Assainissement Non Collectif du Territoire de la CINOR
2, rue des Cascavels
Bel Air
97441 SAINTE-SUZANNE
Tél. : 0262 52 20 30 - Fax : 0262 52 12 12
Site internet : http://spanc-cinor.re

2. Objet du marché et caractéristiques :
Acquisition de diverses fournitures administratives pour les services de la REGIE du SPANC

Marché à bons de commandes selon la procédure adaptée lancée en vertu des articles 10, 28 et 77 du code des marchés publics.

  • Lot 1 : petites fournitures de bureaux (montant maximum annuel : 3 000 € HT)
  • Lot 2 : consommables et petits matériels informatiques (montant maximum annuel : 1 000 € HT)

Durée du marché un an reconductible de manière expresse pour la même période dans limite de 4 ans (à compter de la notification).

3. Dossier de consultation à retirer – Pièces à remettre par les candidats
Les candidats intéressés peuvent retirer un dossier de consultation à l’adresse citée au 1 de l’avis. Ils devront remettre toutes les pièces énumérées à l’article 3 du règlement de consultation.

4. Critères de jugement des offres :
voir article5 du règlement de consultation.

5. Date limite de remise des offres :
21 juin 2010 à 12 h locales

6. Date d’envoi du présent avis à la publication :
2 juin 2010

Le Président,
Daniel ALAMELOU